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Marques déposées par la société ADVANCED TELECOMMUNICATIONS MODULES Ltd. Société régie par le droit anglais
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ATML
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATML
ADVANCED TELECOMMUNICATIONS MODULES Ltd. Société régie par le droit anglais

Numéro de dépôt :
96633103
Date de dépôt :
05/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2006

Présentation de la marque ATML

Déposée le 5 juillet 1996 par la société ADVANCED TELECOMMUNICATIONS MODULES Ltd. Société régie par le droit anglais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATML » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la société ADVANCED TELECOMMUNICATIONS MODULES Ltd. Société régie par le droit anglais domicilié(e) sise Mount Pleasant House, 2 Mount Pleasant, Huntingdon Road Cambridge CB3 0BL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAUBET BUCHMAN SPALTER Société d'avocats - France.

La marque ATML a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATML est expirée depuis le 5 juillet 2006.

ADVANCED TELECOMMUNICATIONS MODULES Ltd. Société régie par le droit anglais a également déposé les autres marques suivantes : ATMOS , VIRATA


ADVANCED TELECOMMUNICATIONS MODULES Ltd. Société régie par le droit anglais - sise Mount Pleasant House, 2 Mount Pleasant, Huntingdon Road Cambridge CB3 0BL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CAUBET BUCHMAN SPALTER Société d'avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Matériel de communication de données, à savoir, cartes d'interface réseau; modules d'interface réseau; pivots; commutateurs; pivots-commutateurs; ponts; aiguilleurs; logiciels de gestion de réseau utilisés avec les produits ci-avant; outils d'évaluation des performances réseau, c'est-à-dire "renifleurs" et sondes; logiciels d'interface réseau, à savoir, réseaux à relais cadré, T1/31 et T3/E3, et réseaux numériques avec services intégrés; produits de stockage réseau, à savoir, serveur multimédia, serveur d'objet pour groupe de travail, serveur de réseau et serveur de raid